Mentions légales AG CONDUITE

En ayant accès à ce site et en l’utilisant, vous reconnaissez vous engager à vous conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Directeur de la publication : Carole CHAVANT
SIRET 75388734800013 – Agrément E0203806940 – SARL au capital de 20000€ – TVA intracommunautaire FR65753887348
Hébergement- Editeur : AD3C, Antoine de CONCINI, assure l’hébergement du site sur le Data Center d’OVH – Roubaix.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : AG CONDUITE – 34 rue des Cordiers – 38260 LA COTE ST ANDRE.

Propriété / Droit d’auteur / Copyright

Le site www.auto-ecole-agconduite.com est la propriété de AG CONDUITE. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n’utiliser les informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier les informations
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de AG CONDUITE

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de AG CONDUITE

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. AG CONDUITE ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. AG CONDUITE n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. AG CONDUITE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
AG CONDUITE ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs à www.auto-ecole-agconduite.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de AG CONDUITE , qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site www. auto-ecole-agconduite.com est soumise à l’accord préalable de AG CONDUITE. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter directement.

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. AG CONDUITE décline toute responsabilité de tout usage détourné qui pourrait se produire lors du transfert de votre message.